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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Domaine Duseigneur
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Domaine de Barbera
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine de Barbera
Domaine Duseigneur, Sarl

Numéro de dépôt :
3858777
Date de dépôt :
12/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/09/2021
Domaine de Barbera de Domaine Duseigneur

Présentation de la marque Domaine de Barbera

Déposée le 12 septembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Domaine Duseigneur auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine de Barbera » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-40 du 7 octobre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Domaine Duseigneur domicilié(e) 486 rue Nostradamus - 30126 - SAINT LAURENT DES ARBRES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Domaine Duseigneur domicilié(e) 486 rue Nostradamus - 30126 - SAINT LAURENT DES ARBRES - France.

La marque Domaine de Barbera a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3858777.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine de Barbera est expirée depuis le 12 septembre 2021.

Domaine Duseigneur a également déposé les autres marques suivantes : Château Lafayette , DOMAINE DE MAYRAN , CABRIAC


Domaine Duseigneur, Sarl - 486 rue Nostradamus - 30126 - SAINT LAURENT DES ARBRES - France


Domaine Duseigneur - 486 rue Nostradamus - 30126 - SAINT LAURENT DES ARBRES - France


Publication - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Enregistrement avec modification - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins de pays, vins d'appellation d'origine ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.